La pr sente ordonnance r gle, en mati re d quipements, de soins, de mani re de traiter les animaux et de documentation, la question de la d tention des bovins, des porcs, des moutons, des ch vres, des lamas et des alpagas, des chevaux et des lapins. Le texte comprend35 articles r partis en 9 chapitres comme suit: Objet et champ d application (1); Dispositions g n rales r gissant la d tention d animaux (2); Bovins (3); Porcs (4); Moutons et ch vres (5); Lamas et alpagas (6); Chevaux (7); Lapins (8); Entr e en vigueur (9). Trois annexes sont jointes.
La présente ordonnance règle, en matière d’équipements, de soins, de manière de traiter les animaux et de documentation, la question de la détention des bovins, des porcs, des moutons, des chèvres, des lamas et des alpagas, des chevaux et des lapins. Le texte comprend35 articles répartis en 9 chapitres comme suit: Objet et champ d’application (1); Dispositions générales régissant la détention d’animaux (2); Bovins (3); Porcs (4); Moutons et chèvres (5); Lamas et alpagas (6); Chevaux (7); Lapins
La pr sente ordonnance est mise jour au 1er janvier 2014.
Title:
Ordonnance de l OVF sur la d tention des animaux de rente et des animaux domestiques.
Country:
Switzerland
Type of document:
Regulation
Repealed:
No