La pr sente ordonnance r gle la planification, la fabrication, le montage, la mise en service et l exploitation de r cipients et de conduites class s pour la s curit , de leurs supports et de leurs accessoires sous pression destin s l utilisation dans des installations nucl aires. Le texte comprend 4 sections r partis en 8 articles comme suit: Dispositions g n rales (1); S curit et maintenance (2); Normes et documents techniques (3); Dispositions finales (4).
La présente ordonnance règle la planification, la fabrication, le montage, la mise en service et l’exploitation de récipients et de conduites classés pour la sécurité, de leurs supports et de leurs accessoires sous pression destinés à l’utilisation dans des installations nucléaires. Le texte comprend 4 sections répartis en 8 articles comme suit: Dispositions générales (1); Sécurité et maintenance (2); Normes et documents techniques (3); Dispositions finales (4).
La pr sente ordonnance est mise jour au 1er janvier 2009.
Title:
Ordonnance sur les r cipients et conduites class s pour la s curit des installations nucl aires (ORCSN).
Country:
Switzerland
Type of document:
Regulation
Repealed:
No
Implements