La susdite ordonnance porte la r glementation relative aux toxiques. Elle a pour but: a. D emp cher que l homme ne soit mis en danger par des toxiques ou que les animaux qu il ne faut pas combattre ne subissent des dommages; b. De promouvoir l information sur le commerce des toxiques afin de pr venir les intoxications ou d en liminer les cons quences. Le texte comprend 81 articles r partis en 8 chapitres comme suit: But, champ d application et d finitions (1); Liste des toxiques (2); Commerce des toxiques des classes 1 5 (3); Mesures de protection (4); Mesures propres d velopper les connaissances sur les toxiques et les intoxications (5); Autorit s et proc dure (6); Emoluments (7); Dispositions finales (8).
La susdite ordonnance porte la réglementation relative aux toxiques. Elle a pour but: a. D’empêcher que l’homme ne soit mis en danger par des toxiques ou que les animaux qu’il ne faut pas combattre ne subissent des dommages; b. De promouvoir l’information sur le commerce des toxiques afin de prévenir les intoxications ou d’en éliminer les conséquences. Le texte comprend 81 articles répartis en 8 chapitres comme suit: But, champ d’application et définitions (1); Liste des toxiques (2); Commerce d
La pr sente ordonannce a t abrog e par l'Ordonnance sur l abrogation et la modification du droit en vigueur du fait de la loi sur les produits chimiques du 18 mai 2005.
Title:
Ordonnance sur les toxiques (Otox).
Country:
Switzerland
Type of document:
Regulation