Le r glement d finit au d but le champ d'application et la d finitionde certains termes employ s comme, parmi d'autres, " tiquetage nutritionnel", "all gation nutritionnelle", etc. Ensuite, le r glement traite des mati res comme, parmi d'autres, les modalit s particuli res concernant l' tiquetage nutritionnel, les coefficients de conversion pour le calcul de la valeur n rg tique, la pr sentation, les denr es alimentaires non pr emball es, les mesures d'ex cution. Le r glement comprend 14 articles et 1 annexe.
Le règlement définit au début le champ d'application et la définitionde certains termes employés comme, parmi d'autres, "étiquetage nutritionnel", "allègation nutritionnelle", etc. Ensuite, le règlement traite des matières comme, parmi d'autres, les modalités particulières concernant l'étiquetage nutritionnel, les coefficients de conversion pour le calcul de la valeur énérgétique, la présentation, les denrées alimentaires non préemballées, les mesures d'exécution. Le règlement comprend 14 articl
Title:
R glement grand-ducal relatif l' tiquetage nutritionnel des denr es alimentaires.
Country:
Luxembourg
Type of document:
Regulation
Date of text:
1992
ECOLEX regions:
ECOLEX URL:
Files:
Repealed:
Yes