Prenant note du rapport d’activité du Groupe de l’évaluation technique et économique pour 2023, qui contient des informations sur les sources et les émissions de tétrachlorure de carbone,

De prier le Groupe de l’évaluation technique et économique, en consultation avec le Groupe de l’évaluation scientifique, de fournir dans son rapport d’activité pour 2024 une mise à jour sur les émissions de tétrachlorure de carbone, notamment pour ce qui suit :

1. Les émissions par catégories de sources, y compris les émissions en pourcentage de la production totale de tétrachlorure de carbone, avec une description de la méthodologie utilisée par le Groupe ;
2. Des informations actualisées sur les solutions de remplacement du tétrachlorure de carbone dans les applications comme produit intermédiaire, y compris des informations sur la faisabilité technique, la viabilité économique, la sécurité et la durabilité ;
3. Des informations actualisées sur les meilleures pratiques et technologies pour réduire au minimum les émissions de tétrachlorure de carbone.