Une ordonnance sur les atteintes port es aux sols. Afin de garantir long terme la fertilit du sol, la pr sente ordonnance r git: a. l'observation, la surveillance et l' valuation des atteintes chimiques, biologiques et physiques port es aux sols; b. les mesures destin es pr venir les compactions persistantes et l' rosion; c. les mesures prendre pour la manipulation des mat riaux terreux; d. les mesures suppl mentaires que les cantons prennent pour des sols atteints. Le texte est form par 15 articles divis s en 6 sections dont le plus importantes sont: Observation, surveillance et valuation des atteintes port es aux sols (2); Pr vention des compactions persistantes et de l' rosion; manipulation des mat riaux terreux (3); Mesures compl mentaires pour les sols menac s ou d grad s (4); Recommandations de la Conf d ration (5); Trois annexes sont jointes.
Une ordonnance sur les atteintes portées aux sols. Afin de garantir à long terme la fertilité du sol, la présente ordonnance régit: a. l'observation, la surveillance et l'évaluation des atteintes chimiques, biologiques et physiques portées aux sols; b. les mesures destinées à prévenir les compactions persistantes et l'érosion; c. les mesures à prendre pour la manipulation des matériaux terreux; d. les mesures supplémentaires que les cantons prennent pour des sols atteints. Le texte est formé par
Cette ordonnance porte la version mise jour au 1er janvier 2016.
Title:
Ordonnance sur les atteintes port es aux sols (OSol).
Country:
Switzerland
Type of document:
Regulation
Repealed:
No
Implements