Skip to main content

This content is exclusively provided by FAO / FAOLEX / ECOLEX

Cette ordonnance d signe les pizooties hautement contagieuses et les autres pizooties. En outre, elle d finit les mesures de lutte et r gle l'organisation de la lutte contre les pizooties ainsi que l'indemnisation des d tenteurs d'animaux. L'article 2 num re les pizooties hautement contagieuses, l'article 3 celles radiquer, l'article 4 celles combattre, l'article 5 celles surveiller. Les d finitions et abr viations sont contenues dans l'article 6. Ensuite, l'ordonnance traites des mati res telles que Trafic d'animaux, Produits animaux, Semences et embryons (titre 2). Ce titre discipline en outre l'enregistrement et l'identification des animaux, le laissez-passer pour animaux onglons, le laissez-passer pour les abeilles, les transports d'animaux, les march s de b tail, les expositions de b tail et manifestations semblables, estivages et hivernage, transhumance; commerce du b tail; produits animaux, d chets et sous-produits; m dicaments, produits immunobiologiques et microorganismes pathog nes pour les animaux; Ins mination artificielle et transfert d'embryons. Le titre 3 discipline les mesures de lutte, plus pr cis ment l'obligation d'annoncer et les premi res mesures, les mesures d'interdiction, nettoyage, d sinfection et d sinfestation, l'indemnit pour pertes d'animaux; pizooties hautement contagieuses: fi vre aphteuse, maladie v siculeuse du porc, p ripneumonie contagieuse bovine, peste quine, peste porcine classique et peste porcine africaine, peste aviaire et maladie de Newcastle, et autres pizooties hautement contagieuses; pizooties radiquer: Maladie d'Aujeszky, rage, brucellose bovine, rhinotrach ite infectieuse bovine, enc phalopathie spongiforme bovine et tremblante, infections g nitales bovines, brucellose ovine et caprine, agalaxie infectieuse, arthrite caprine; epizooties quine: dourine, etc., brucellose porcine; pizooties combattre: leptospirose, coxiellose, salmonelloses, charbon symptomatique, Hypodermose, brucellose du b lier, Gale des moutons, m trite contagieuse quine; pneumonies porcines, chlamydiose des oiseau, etc. Finalement, le titre 4 contient l'ex cution de cette ordonnance qui comprend, dans l'ensemble, 316 articles r partis en 4 titres.
Cette ordonnance désigne les épizooties hautement contagieuses et les autres épizooties. En outre, elle définit les mesures de lutte et règle l'organisation de la lutte contre les épizooties ainsi que l'indemnisation des détenteurs d'animaux. L'article 2 énumère les épizooties hautement contagieuses, l'article 3 celles à éradiquer, l'article 4 celles à combattre, l'article 5 celles à surveiller. Les définitions et abréviations sont contenues dans l'article 6. Ensuite, l'ordonnance traites des ma
Cette ordonnance constitue la version mise jour au 1er mai 2017.
Title:
Ordonnance sur les pizooties (OFE).
Country:
Switzerland
Type of document:
Regulation
Data source:
ECOLEX regions:
Files: